KATIONISCHE SCHLEIMSÄUREPOLYMERBASIERTE ABGABESYSTEME

Brevet européen · EP3795609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795609
Numéro de demande
EP20186381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2016
Publié
24 mars 2021
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C08G 65/34 (2006.01)
C08G 65/333 (2006.01)
C08G 63/06 (2006.01)
C08J 3/12 (2006.01)
C08J 5/00 (2006.01)
C08J 3/075 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
Priorité
US 201562187366 P 01.07.2015
Divisionnaire de
EP16818439
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 18 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2024

  4. 17 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.05.2024

  5. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

California Institute of Technology

1200 East California Boulevard M/C 6-32, Pasadena, CA 91125, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

PAN, Dorothy

Pasadena, CA 91101, US

DAVIS, Mark E.

Pasadena, CA 91105, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.