POLYACETALHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3795634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3795634
- Numéro de demande
- EP19822199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 3/22 (2006.01)C08K 5/134 (2006.01)C08L 59/00 (2006.01)C08G 2/24 (2006.01)C08L 59/04 (2006.01)F02M 59/44 (2006.01)B08B 3/00 (2006.01)B61D 17/00 (2006.01)B62K 11/00 (2013.01)B60S 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018115737 19.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/017403 24.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/244477 26.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
MONMA, Tomohiro
Fuji-shi, Shizuoka 416-8533, JP
ARAI, Hiroki
Fuji-shi, Shizuoka 416-8533, JP
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