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Brevet européen · EP3795642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3795642
- Numéro de demande
- EP19903366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C08L 101/00 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)C08K 7/14 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018245155 27.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/034219 30.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/137004 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 15 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc-Timo Loschonsky, Arbonerstrasse 35, 8580 Amriswil
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.