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Brevet européen · EP3795765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795765
Numéro de demande
EP20200024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2014
Publié
24 mars 2021
Délivré
9 août 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/76 (2006.01)
B05B 13/00 (2006.01)
B05B 13/04 (2006.01)
B25J 5/00 (2006.01)
E04F 21/16 (2006.01)
B05B 12/08 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
E04F 21/12 (2006.01)
Priorité
GB 201309324 23.05.2013
GB 201311928 03.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Inventeur

CHILDS, Peter RN

Hove, Sussex BN3 4GE, GB

HOLLOWAY, Mathew

Wandsworth, London SW18 4UQ, GB

LIPINSKI, Tomasz B

Hanwell, Greater London W7 2EB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.