ROBOTISCHES FAHRZEUG
Brevet européen · EP3795765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3795765
- Numéro de demande
- EP20200024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2014
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/76 (2006.01)B05B 13/00 (2006.01)B05B 13/04 (2006.01)B25J 5/00 (2006.01)E04F 21/16 (2006.01)B05B 12/08 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)E04F 21/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201309324 23.05.2013GB 201311928 03.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
CHILDS, Peter RN
Hove, Sussex BN3 4GE, GB
HOLLOWAY, Mathew
Wandsworth, London SW18 4UQ, GB
LIPINSKI, Tomasz B
Hanwell, Greater London W7 2EB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.