MÖBELSTÜCK MIT EINEM ECKVERBINDER
Brevet européen · EP3795846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3795846
- Numéro de demande
- EP20193061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2017
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16B 12/42 (2006.01)F16B 12/46 (2006.01)F16B 12/50 (2006.01)F16B 12/48 (2006.01)A47B 13/02 (2006.01)A47C 5/12 (2006.01)A47C 4/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016206748 21.04.2016
- Divisionnaire de
- EP17167464
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 29.06.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 19 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
Wirsing, Michael
96450 Coburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.