COLLIER DE SERRAGE
Brevet européen · EP3795878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3795878
- Numéro de demande
- EP20196992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 23/04 (2006.01)F16L 51/04 (2006.01)F16L 33/035 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910485 23.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
RIGOLLET, Nicolas
41200 ROMORANTIN, FR
PREVOT, Fabrice
41130 SELLES-SUR-CHER, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.