LED-LAMPE

Brevet européen · EP3795888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795888
Numéro de demande
EP20000340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F21K 9/272 (2016.01)
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 15/015 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
H01R 13/717 (2006.01)
H01R 33/08 (2006.01)
Priorité
IT 201900017039 23.09.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 28 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2024

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 14 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  5. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

GS Plastics s.a.s di Giovanni Gervasio & C.

a company organized under the Laws of Italy Corso G. Matteotti, 30, 10121 Torino (TO), IT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GERVASIO, Giovanni

I- 10121 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.