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Brevet européen · EP3795891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795891
Numéro de demande
EP20182992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
7 sept. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 4/28 (2016.01)
F21V 3/02 (2006.01)
F21V 5/04 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 7/22 (2018.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
CN 201910896797 23.09.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Inventeur

Pan, Huangfeng

Ningbo, 315103, CN

Zheng, Zhaoyong

Ningbo, 315103, CN

Ji, Feng

Ningbo, 315103, CN

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