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Brevet européen · EP3795893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795893
Numéro de demande
EP20197048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
1 juin 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/06 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900016877 20.09.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Artemide S.P.A.

ARTEMIDE S.p.A.

Corso Monforte 19, 20122 Milano, IT

Inventeur

GISMONDI, Ernesto

20122 MILANO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.