KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP3795911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795911
Numéro de demande
EP18913206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2018
Publié
24 mars 2021
Délivré
15 mars 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 1/0007 (2019.01)
F24F 13/22 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 1/0018 (2019.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/018519 14.05.2018
Publication PCT
WO2019/220494 21.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Titulaire

Hitachi-Johnson Controls Air Conditioning, Inc.

16-1, Kaigan 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Inventeur

CAI, Jiaye

Tokyo 105-0022, JP

HOSOKAWA, Kazuma

Tokyo 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.