ÉLÉMENT D'HORLOGERIE

Brevet européen · EP3796105 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796105
Numéro de demande
EP19199020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G04B 19/32 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.09.2026

  3. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

FRANÇOIS, Nicolas

2000 Neuchâtel

MARLOT DOERR, Agnès

2000 Neuchâtel

GOVAERTS, Carole

1346 Les Bioux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.