VERFAHREN UND SYSTEME ZUM VERSCHIEBEN VON OBJEKTEN

Brevet européen · EP3796121 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796121
Numéro de demande
EP20192839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
25 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G05D 1/00 (2024.01)
Priorité
US 201916573650 17.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

GANESH, Bala

Atlanta, GA 30328, US

RAMSAGER, Thomas

Atlanta, GA 30328, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.