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Brevet européen · EP3796167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796167
Numéro de demande
EP20187201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
3 mai 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/50 (2006.01)
G06F 9/54 (2006.01)
G06F 16/2455 (2019.01)
Priorité
US 201916578480 23.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

SAS Institute Inc.

Sas Campus Drive, Cary, NC 27513, US

Inventeur

HUANG, Shu

Cary, North Carolina 27519, US

LEVEY, Robert A.

Morehead City, NC North Carolina 28557, US

DETERS, Vincent L.

North Carolina 27701, US

KOLODZIESKI, Scott J.

Apex, NC North Carolina 27502, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.