TEMPERATURABHÄNGIGER SCHALTER
Brevet européen · EP3796358 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3796358
- Numéro de demande
- EP20196416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2020
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01H 37/54 (2006.01)H01H 37/74 (2006.01)H01H 37/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019125452 20.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 5 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
Hofsaess, Marcel P.
99707 Kyffhäuserland Ortsteil Steintahleben, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.