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Brevet européen · EP3796480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796480
Numéro de demande
EP20187426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
9 mars 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 12/71 (2011.01)
H01R 12/91 (2011.01)
Priorité
JP 2019171092 20.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry, Ltd.

21-1, Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

OBATA, Yusuke

TOKYO, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.