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Brevet européen · EP3796521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3796521
- Numéro de demande
- EP19207462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02K 1/14 (2006.01)H02K 1/18 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 9/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910894413 20.09.2019CN 201921572925 U 20.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 11 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
1 entrée antérieure
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
Guangming New District, Shenzhen, CN
Tangxia Town, Dongguan City, Guangdong Province, CN
Guangming New District, Shenzhen, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.