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Brevet européen · EP3796521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796521
Numéro de demande
EP19207462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 1/18 (2006.01)
H02K 11/33 (2016.01)
H02K 9/06 (2006.01)
Priorité
CN 201910894413 20.09.2019
CN 201921572925 U 20.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 11 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  7. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  8. 15 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 15.11.2022

1 entrée antérieure
  1. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

Weng, Meng Kun

Guangming New District, Shenzhen, CN

Qi, Zong Qian

Tangxia Town, Dongguan City, Guangdong Province, CN

Zhang, Bei ni

Guangming New District, Shenzhen, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.