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Brevet européen · EP3796526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796526
Numéro de demande
EP19804242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H02K 5/08 (2006.01)
H02K 3/38 (2006.01)
H02K 5/136 (2006.01)
Priorité
JP 2018095231 17.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/018312 08.05.2019
Publication PCT
WO2019/220956 21.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

NANBU, Yasuo

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

SAITO, Koichi

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.