ÜBERWACHUNG DES WÄRMEVERBRAUCHS
Brevet européen · EP3796620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3796620
- Numéro de demande
- EP20206448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 6 oct. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H04L 67/12 (2022.01)F24F 11/30 (2018.01)G01D 4/00 (2006.01)G01K 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DK PA201870650 02.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 25.05.2024 → 06.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Mathiesen, Benny Martin
5500 Middelfart, DK
JUSTESEN, Peter Lindbjerg
7430 Ikast, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.