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Brevet européen · EP3796653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3796653
- Numéro de demande
- EP20183884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2012
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/117 (2014.01)H04N 19/14 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/182 (2014.01)H04N 19/42 (2014.01)H04N 19/46 (2014.01)H04N 19/61 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)
- Priorité
- US 201161445967 P 23.02.2011US 201161448771 P 03.03.2011US 201161473713 P 08.04.2011US 201161476260 P 16.04.2011US 201161478287 P 22.04.2011US 201161503426 P 30.06.2011US 201161503434 P 30.06.2011US 201161503440 P 30.06.2011US 201161527463 P 25.08.2011US 201161531571 P 06.09.2011US 201213401552 21.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 17 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.11.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, CA California 92121-1714, US
San Diego, CA California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.