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Brevet européen · EP3796746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796746
Numéro de demande
EP18919293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
24 mars 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04L 47/34 (2022.01)
H04W 28/02 (2009.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/019206 17.05.2018
Publication PCT
WO2019/220606 21.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-6150, JP

Inventeur

TOEDA, Teruaki

Tokyo 100-6150, JP

UCHINO, Tooru

Tokyo 100-6150, JP

OU, Hiroshi

Tokyo 100-6150, JP

MIYAGOSHI, Makoto

Tokyo 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.