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Brevet européen · EP3796787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3796787
- Numéro de demande
- EP19726507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 5/10 (2016.01)A23L 7/109 (2016.01)A47J 27/06 (2006.01)A47J 27/08 (2006.01)A47J 27/04 (2006.01)A47J 27/14 (2006.01)A47J 27/16 (2006.01)A47J 27/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800004842 24.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/053390 24.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/207509 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
RANA, Gian Luca
37057 San Giovanni Lupatoto (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.