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Brevet européen · EP3796796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3796796
- Numéro de demande
- EP19725323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24F 40/465 (2020.01)A24F 40/53 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 18173406 21.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062503 15.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/224076 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
ROGAN, Andrew Robert John
Forres IV36 2ZH, GB
HASEGAWA, Takashi
Tokyo 130-8603, JP
GARCIA GARCIA, Eduardo Jose
1218 Grand-Sacconex
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.