KLEIDUNGSSTÜCKE MIT GRÖSSENEINSTELLSYSTEMEN
Brevet européen · EP3796799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3796799
- Numéro de demande
- EP19730040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A41D 1/04 (2006.01)F41H 1/02 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862674836 P 22.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/033542 22.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/226781 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
Burlington, Vermont 05401, US
Costa Mesa, California 92627, US
Hinesburg, Vermont 05461, US
Millersville, Maryland 21108, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.