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Brevet européen · EP3796846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3796846
- Numéro de demande
- EP19806743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 10/00 (2006.01)A61B 42/10 (2016.01)A61B 46/23 (2016.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/18 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862675112 P 22.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/033382 21.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/226693 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
WAITKUS, Tim
Sparta, NJ 07871, US
FODOUOP, Chris
Atlanta, GA 30312, US
LEEKE, Kelsey
Atlanta, GA 30306, US
GOHDE, John
Decatur, GA 30030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.