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Brevet européen · EP3796859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796859
Numéro de demande
EP19724784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
16 mars 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
GB 201808165 19.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062311 14.05.2019
Publication PCT
WO2019/224049 28.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Titulaire

Creo Medical Limited

Creo House Unit 2 Beaufort Park Beaufort Park Way, Chepstow, Wales NP16 5UH, GB

Inventeur

HANCOCK, Christopher Paul

Bath Bath and North East Somerset BA1 4LN, GB

SWAIN, Sandra May

Chepstow Wales NP16 5UH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.