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Brevet européen · EP3796873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796873
Numéro de demande
EP18732894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2018
Publié
31 mars 2021
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2018/053640 23.05.2018
Publication PCT
WO2019/224577 28.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  2. 18 janv. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Corcym S.r.l., Via Benigno Crespi 17, 20159 Milano, Italie → Corcym S.r.l., Via Giovanni Spadolini 7, Centro Leoni, 20141 Milano (MI), Italie

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  3. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  4. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

ACHILUZZI, Monica Francesca

13040 Saluggia (VC), IT

VALLE, Francesco

13040 Saluggia (VC), IT

CARLINO, Felice Giuseppe

13040 Saluggia (VC), IT

BUSSONE, Marco

13040 Saluggia (VC), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.