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Brevet européen · EP3796887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3796887
- Numéro de demande
- EP19723313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/39 (2006.01)A61K 8/46 (2006.01)A61K 8/42 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 31/355 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/18 (2017.01)A61K 47/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201808398 22.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/025144 10.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/223901 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 5 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
BRUNTON, Elizabeth Rachel
Cambridge CB259AU, GB
COOPER, Nigel
Yorkshire HD7 5QH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.