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Brevet européen · EP3796989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3796989
Numéro de demande
EP19707798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
1 mai 2024
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/20 (2006.01)
B01D 29/11 (2006.01)
B22C 9/08 (2006.01)
C22B 9/02 (2006.01)
C22B 21/06 (2006.01)
C04B 38/00 (2006.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
Priorité
EP 18165069 29.03.2018
EP 18165071 29.03.2018
EP 18165072 29.03.2018
EP 18165073 29.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/055038 28.02.2019
Publication PCT
WO2019/185287 03.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 14 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  5. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Exentis Knowledge GmbH

Im Stetterfeld 2, 5608 Stetten AG

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

VASIC, Srdan

5608 Stetten AH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.