MATERIALMISCHSYSTEM MIT PUFFERSPEICHER
Brevet européen · EP3796993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3796993
- Numéro de demande
- EP19725347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01F 23/47 (2022.01)B01F 25/4314 (2022.01)B01F 27/722 (2022.01)B01F 23/40 (2022.01)B01F 35/75 (2022.01)
- Priorité
- DE 102018208090 23.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062754 17.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/224114 28.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
SCHWARZENBOLZ, Manuel
89143 Blaubeuren-Beiningen, DE
ZÄH, Thomas
89150 Laichingen-Suppingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.