MIKRODÜSENANORDNUNG

Brevet européen · EP3797001 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797001
Numéro de demande
EP19721620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B05B 1/14 (2006.01)
B05B 15/65 (2018.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 15/08 (2006.01)
Priorité
EP 18173416 21.05.2018
EP 18212108 12.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/061297 02.05.2019
Publication PCT
WO2019/223982 28.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  6. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

MYRMAN, Mattias

135 42 Tyresö, SE

DIETL, Thomas

94350 Falkenfels, DE

MIDBJER, Johan

131 28 Nacka Strand, SE

GYLLEBY, Stefan

184 94 Akersberga, SE

SÄLL, Daniel

141 73 Segeltorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.