MIKRODÜSENANORDNUNG
Brevet européen · EP3797001 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797001
- Numéro de demande
- EP19721620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B05B 1/14 (2006.01)B05B 15/65 (2018.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 18173416 21.05.2018EP 18212108 12.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061297 02.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/223982 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
135 42 Tyresö, SE
94350 Falkenfels, DE
131 28 Nacka Strand, SE
184 94 Akersberga, SE
141 73 Segeltorp, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.