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Brevet européen · EP3797036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797036
- Numéro de demande
- EP19720652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B41J 2/44 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)B41J 3/413 (2006.01)G06F 21/44 (2013.01)
- Priorité
- BE 201805326 22.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061256 02.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/223981 28.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
1 entrée antérieure
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
31789 Hameln, DE
37696 Marienmünster, DE
32756 Detmold, DE
32758 Detmold, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.