DÄMMELEMENT
Brevet européen · EP3797060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797060
- Numéro de demande
- EP19724206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 25/00 (2006.01)B62D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18173907 23.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062847 17.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/224121 28.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.