NEUE AUSTENITISCHE LEGIERUNG
Brevet européen · EP3797179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797179
- Numéro de demande
- EP19724876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 19/05 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 30/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18173865 23.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063297 23.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/224287 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
ANTONSSON, Karin
811 35 Sandviken, SE
KIVISÄKK, Ulf
811 91 Sandviken, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.