OCT-SYSTEM UND OCT-VERFAHREN
Brevet européen · EP3797256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797256
- Numéro de demande
- EP19724867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 9/02 (2022.01)A61B 3/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 18173781 23.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063254 22.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/224270 28.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 3 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.05.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.