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Brevet européen · EP3797399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797399
- Numéro de demande
- EP19734179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)A61B 6/00 (2024.01)A61B 6/50 (2024.01)A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)G16H 50/30 (2018.01)
- Priorité
- US 201862675348 P 23.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/033659 23.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/226849 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WILSON, Robert F.
Roseville, Minnesota 55113, US
SUCHECKI, Todd
Robbinsdale, Minnesota 55422, US
SNYDER, Thomas M.
Saint Paul, Minnesota 55116, US
EVANS, Alan
Otsego, Minnesota 55301, US
BRUTLAG, Bryan
Edina, Minnesota 55424, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.