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Brevet européen · EP3797424 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797424
Numéro de demande
EP20724568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2020
Publié
31 mars 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G16H 50/20 (2018.01)
G16H 40/63 (2018.01)
G16H 50/30 (2018.01)
G16H 20/13 (2018.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/087 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
A61P 11/08 (2006.01)
Priorité
GB 201906078 30.04.2019
GB 201910776 29.07.2019
GB 201919070 20.12.2019
GB 201919081 20.12.2019
GB 201919076 20.12.2019
GB 202003534 11.03.2020
Demande PCT
PCT/IB2020/054057 30.04.2020
Publication PCT
WO2020/222147 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 3 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Norton (Waterford) Limited

Unit 301 IDA Industrial Park Cork Road, Waterford, IE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

MILTON-EDWARDS, Mark

Macclesfield, Chesire SK10 26B, GB

SAFIOTI, Guilherme

611 72 Stigtomta, SE

GRANOVSKY, Lena

3608121 Kiryat Tivon, IL

REICH, Michael

4650442 Herzliya, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.