ELEKTRISCHES GERÄT MIT BRUCHÖLABLENKER
Brevet européen · EP3797433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797433
- Numéro de demande
- EP19737880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 27/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201815987315 23.05.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/054245 22.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/224747 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
LAMOTHE, Patrice
St-Antoine sur Richelieu, Québec J0L 1R0, CA
BRODEUR, Samuel
St-Bruno, J3V 6N1, CA
COTE, Alexandre
Varennes, Québec J3X 1J3, CA
LAMBERT, Claude
Varennes, Québec J3X1M5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.