LEITERRAHMEN FÜR EINEN ELEKTROMOTOR ODER GENERATOR

Brevet européen · EP3797469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797469
Numéro de demande
EP19730964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02K 11/33 (2016.01)
H02K 3/52 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
Priorité
GB 201808390 22.05.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/054195 21.05.2019
Publication PCT
WO2019/224723 28.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Protean Electric Limited

Silvertree Unit 10b Coxbridge Business Park Alton Road, Farnham, Surrey GU10 5EH, GB

Inventeur

TIMS, Chris

Farnham, Surrey GU10 5EH, GB

VANSTONE-REED, Neil

Farnham, Surrey GU10 5EH, GB

BROADBRIDGE, Samuel

Farnham, Surrey GU10 5EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.