ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP3797470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797470
Numéro de demande
EP19806841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H02K 41/06 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201862675207 P 23.05.2018
Demande PCT
PCT/US2019/033811 23.05.2019
Publication PCT
WO2019/226929 28.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Tau Motors, Inc.

615 Old Country Road, San Carlos, CA 94070, US

Inventeur

RUBIN, Matthew J.

Indianapolis, Indiana 46254, US

PENNINGTON, Walter Wesley, III

Menlo Park, California 94025, US

AMBRECHT, Adam Daniel

Kennesaw, Georgia 30152, US

STEVENSON, Gregory Gordon

Redwood City, California 94065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.