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Brevet européen · EP3797617 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797617
- Numéro de demande
- EP18919516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2018
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A41C 3/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/019529 21.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/224885 28.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
TAKII, Yasuho
Kobe-shi Hyogo 650-8555, JP
MORI, Hiroto
Kobe-shi Hyogo 650-8555, JP
SUMI, Nanako
Kobe-shi Hyogo 650-8555, JP
MATSUSHIMA, Yuka
Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.