KIPPDÜBEL
Brevet européen · EP3797662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797662
- Numéro de demande
- EP20203479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47K 13/26 (2006.01)F16B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 19176401 24.05.2019CH 16392019 18.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit Holding AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Geberit Holding AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
2 entrées antérieures
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.