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Brevet européen · EP3797663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797663
Numéro de demande
EP19778090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
1 févr. 2023
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 1/02 (2006.01)
A47L 11/282 (2006.01)
Priorité
CN 201810267375 28.03.2018
CN 201810265392 28.03.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/075339 18.02.2019
Publication PCT
WO2019/184616 03.10.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 1 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

Parties

Inventeur

NIU, LiQun

Taiyuan, Shanxi 030032, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.