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Brevet européen · EP3797663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797663
- Numéro de demande
- EP19778090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 1 févr. 2023
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 1/02 (2006.01)A47L 11/282 (2006.01)
- Priorité
- CN 201810267375 28.03.2018CN 201810265392 28.03.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/075339 18.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/184616 03.10.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 1 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
Parties
Inventeur
NIU, LiQun
Taiyuan, Shanxi 030032, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.