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Brevet européen · EP3797684 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797684
Numéro de demande
EP20196802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2020
Publié
31 mars 2021
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 5/1495 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
Priorité
JP 2019179903 30.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

GC Corporation

584-1, Nakahinata, Oyama-cho, Sunto-gun, Shizuoka 410-1307, JP

Inventeur

TSUCHIYA, Ryoji

Tokyo, 174-8585, JP

YANO, Seiji

Tokyo, 174-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.