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Brevet européen · EP3797715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797715
Numéro de demande
EP20198553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2020
Publié
31 mars 2021
Délivré
15 mai 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/37 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
Priorité
US 201962906831 P 27.09.2019
US 201916587203 30.09.2019
US 202016737054 08.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Globus Medical, Inc.

Valley Forge Business Center 2560 General Armistead Avenue, Audubon, PA 19403, US

Inventeur

CHAPPUIS, Olivier

1095 Lutry

KOSTRZEWSKI, Szymon

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.