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Brevet européen · EP3797753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797753
Numéro de demande
EP20209258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2012
Publié
31 mars 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61J 1/20 (2006.01)
A61M 5/178 (2006.01)
A61J 1/14 (2023.01)
Priorité
US 201161495573 P 10.06.2011
Divisionnaire de
EP12727757
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

CRAWFORD, Jamieson W.

Demarest, NJ 07627, US

WILKINSON, Bradley M.

North Haledon, NJ 07508, US

NEWBY, Marc C.

Tuxedo, NY 10987, US

GHANEKAR, Jitendra

Denville, NJ 07834, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.