KOMPAKTES MEMBRANMODULSYSTEM ZUR GASZERLEGUNG

Brevet européen · EP3797855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797855
Numéro de demande
EP20208221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2018
Publié
31 mars 2021
Délivré
24 mai 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/22 (2006.01)
C01B 21/00 (2006.01)
B01D 63/04 (2006.01)
Priorité
US 201762586308 P 15.11.2017
US 201816158626 12.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Inventeur

Straub, Marc

Brentwood, CA 94513, US

Jensvold, John A.

Benicia, CA 94510, US

Reese, Steven

Humble, TX 77346, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.