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Brevet européen · EP3797874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3797874
Numéro de demande
EP20207577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2011
Publié
31 mars 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05B 17/06 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
Priorité
US 38950210 P 04.10.2010
Divisionnaire de
EP17197100
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.01.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Stamford Devices Limited

Galway Business Park, Dangan, Galway, IE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

HOGAN, Brendan

County Galway, IE

HYLAND, Kieran

County Galway, IE

REDMOND, Anthony

County Galway, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.