LICHTBOGENSCHWEISSVERFAHREN
Brevet européen · EP3797914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797914
- Numéro de demande
- EP20195459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 9/12 (2006.01)B23K 9/09 (2006.01)B23K 9/073 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019176927 27.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKADA, Kento
Osaka, 532-85123, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.