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Brevet européen · EP3797923 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3797923
- Numéro de demande
- EP20786687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23K 33/00 (2006.01)B65D 6/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019075133 10.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/000384 09.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/208887 15.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 oct. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
- Date de radiation
- 25.08.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
Mishima-gun, Osaka 618-0013, JP
Mishima-gun, Osaka 618-0013, JP
Takatsuki-shi, Osaka 569-1121, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.