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Brevet européen · EP3798012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798012
Numéro de demande
EP20207249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2016
Publié
31 mars 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 29/377 (2006.01)
B41J 29/02 (2006.01)
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
GB 201510456 15.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  3. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Videojet Technologies Inc.

1500 Mittel Boulevard, Wood Dale, IL 60191-1073, US

Inventeur

Stamp, Michael Jeffrey

Leicester, LE2 4NB, GB

Townsend, Calvin

Huntingdon, PE28 3BY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.